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L'article explore les systèmes d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (SEQE), notamment le SEQE-UE et le Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF), soulignant leur efficacité dans la réduction des émissions et encourageant l'adoption mondiale de marchés du carbone, notamment via la taxe carbone et les quotas carbone. Ces systèmes, incluant des marchés comme le marché carbone européen et des initiatives comme le label ISR, visent à inciter financièrement les entreprises à adopter des pratiques plus durables et à investir dans le développement durable, impactant l'investissement responsable et les obligations vertes. De plus en plus de pays, y compris la Turquie et l'Indonésie, mettent en place des systèmes d'échange de quotas, reflétant un engagement croissant envers la neutralité carbone.
Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'Union européenne SEQE-UE (ou système européen d'échange de quotas d'émission EU ETS), introduit en 2005, a connu un grand succès, les émissions des secteurs couverts diminuant d'environ 40%. En 2023, une réforme importante a été introduite : le Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) – dont l’objectif principal est de garantir que l’économie européenne ne soit pas affectée par le coût imposé des échanges de quotas d’émission de CO2. Le mécanisme introduit impose des coûts carbone sur certains biens importés en fonction de la quantité d’émissions de carbone émise pendant leur production.
L’efficacité prouvée du SEQE-UE, ainsi que l'introduction du MACF incitent de plus en plus de législateurs à adopter des systèmes d’échange de quotas CO2 à travers le monde.
Un système d'échange de quotas carbone se fonde sur les lois d’offre et de demande d’un marché financier. L’objectif est de contrôler les niveaux de pollution en introduisant une incitation économique pour les industriels à adopter des mécanismes de production moins émetteurs de CO2. Dans ce cadre, une autorité de régulation fixe un plafond à la quantité de gaz à effet de serre pouvant être émise par les entités industrielles adossées au système. Celles-ci peuvent alors acheter (et vendre) des quotas d’émission, les encourageant ainsi à trouver des moyens de réduire leurs émissions pour réduire leur coûts liés au carbone.
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Les systèmes d’échange de quotas carbone sont un outil politique conçu par les régulateurs qui s'appuient sur leur engagement à lutter contre le changement climatique. L'Europe est déterminée à être à la tête des efforts mondiaux d'atténuation du changement climatique. Dans ce contexte, l’UE a été la première région à établir son propre marché du carbone en 2005. Ce système d'échange est devenu de plus en plus sophistiqué au fil du temps, reflétant l'engagement continu de l'Europe à diriger le progrès mondial en termes de décarbonation.
En 1992, la United Nations Framework Convention on Climate Change (UNFCCC) visait à établir des mesures concrètes pour limiter le réchauffement climatique dû à l'activité humaine. Cela a conduit au Protocole de Kyoto en 1997, qui a introduit certains principes clés qui sont ensuite devenus les valeurs fondamentales du SEQE-UE : il comprenait des objectifs d'émission absolus pour les pays industrialisés et a ouvert la voie à l'échange international de quotas d'émission.
Le SEQE-UE a connu plusieurs phases d'évolution : les “règles du jeu” ont été fixées lors de la première phase afin de garantir que les délais et les mécanismes administratifs du système soient compris par tous les représentants industriels. Actuellement dans sa quatrième phase (2021 à 2030), le système d’échange de quotas carbone continue de subir des réformes et des ajustements, devenant de plus en plus sophistiqué. Il sert actuellement d’exemple à d’autres économies qui sont en phase d’établissement de leurs propres systèmes d’échange de quotas d’émission.
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À mesure que le SEQE-UE évoluait à travers ses différentes phases, d’autres systèmes d’échange de quotas d’émission ont vu le jour à l’échelle mondiale. Actuellement, 39 juridictions ont mis en œuvre ou sont en train d'établir un système d'échange de quotas CO2, couvrant collectivement 23% des émissions mondiales de gaz à effet de serre (11,66 Gt CO2e). La Banque mondiale a créé un Tableau de bord de tarification du carbone, qui suit l’évolution des systèmes existants à travers le monde.
Ces dernières années, les volumes d’échanges du SEQE-UE ainsi que des autres marchés mondiaux du carbone ont connu de grandes augmentations. En 2023, la valeur totale des marchés mondiaux du carbone a augmenté jusqu’à 949 milliards de dollars, le marché européen du carbone représentant une part de 87%.
En 2023, l’UE a introduit le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF). Celui-ci vise à lutter contre le “carbon leakage”. Celui-ci arrive lorsque les efforts visant à réduire les émissions de carbone dans une région entraînent une augmentation des émissions dans une autre région en raison de la délocalisation des industries vers des zones où les réglementations sont moins strictes. En réponse à ce risque, le MACF impose des coûts carbone à certains biens importés correspondant à leurs émissions de carbone intégrées (celles générées pour leur production). Le MACF est là pour garantir que les objectifs climatiques de l’UE ne soient pas compromis par une disparité dans les prix des produits européens et importés.
L’introduction du MACF impose un coût financier aux pays qui ne disposent pas de leur propre système de tarification du carbone ; c’est en effet une incitation de la part de l’UE à adopter des marchés du carbone à l’échelle mondiale. Selon le représentant du Parlement européen Mohammed Chahim, le MACF ne sera pas un générateur important de revenus pour le bloc, soulignant que les fonds collectés ne suffiront pas à atténuer l'urgence climatique en Europe. Au lieu de cela, le MACF a deux messages clés pour la scène internationale : premièrement, il s’agit d’affirmer le leadership de l'Europe dans les politiques climatiques mondiales; et deuxièmement, il souligne l'impératif pour les autres pays d'établir leurs propres mécanismes d'échange de quotas d'émission de carbone.
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Actuellement, d’autres marchés du carbone importants à travers le monde sont
De nouveaux systèmes d’échange de quotas d’émission (ETS) continuent d’émerger à l’échelle mondiale.
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