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Le SEQE-UE compromet-il la compétitivité des industries européennes ?

Marché Carbone
Résumé

La décarbonation industrielle engendre des coûts importants, compensés par le SEQE-UE via des allocations gratuites de quotas carbone, progressivement remplacées par le Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) pour protéger la compétitivité européenne et éviter les fuites de carbone. Les revenus du SEQE sont redirigés vers des projets verts, soutenant la transition écologique tout en assurant la compétitivité des entreprises. Ces mesures visent à encourager l'investissement responsable et l'investissement durable dans les entreprises à impact et les énergies renouvelables.

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Les coûts de la décarbonisation

La décarbonation des industries engendre des coûts importants qui varient non seulement d'un secteur à l'autre, mais aussi selon les régions. Les industries à forte intensité énergétique, telles que l'aluminium, l'acier et le ciment, sont particulièrement sensibles à ces coûts. Le SEQE-UE peut entraîner des fuites de carbone (“carbon leakage en anglais”), où les entreprises se déplacent vers des pays avec des régulations plus souples et des coûts du carbone moins élevés. Il est donc pertinent de s’interroger sur le risque potentiel pour la compétitivité industrielle européenne et la possibilité que déménager en dehors de l'UE puisse être plus avantageux. La bonne nouvelle est que le SEQE-UE est conçu pour adresser ces défis.

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Allocations gratuites et compétitivité industrielle 

Par le passé, des allocations gratuites de quotas carbone européens (EUA) ont été distribuées pour protéger les secteurs les plus exposés aux risques et atténuer les impacts négatifs du SEQE-UE sur leur compétitivité. Ces allocations ont permis aux secteurs vulnérables aux fuites de carbone de rester opérationnels au sein de l'UE. En revanche, le secteur de production d’électricité, moins susceptible de se délocaliser, a vu ses allocations gratuites réduites plus rapidement. Cependant, cette approche de différenciation n’est que temporaire : les allocations gratuites sont progressivement supprimées pour tous les secteurs, plaçant la décarbonisation industrielle au cœur des priorités.

Le rôle du Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Le Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) est une réforme importante du SEQE-UE, visant à remplacer les allocations gratuites tout en protégeant la compétitivité européenne. Le MACF impose des coûts carbone sur les biens importés, garantissant ainsi que les producteurs non européens soient confrontés à des coûts d'émission comparables aux prix européen du CO2. Cela crée une concurrence équitable en évitant que les producteurs étrangers ne bénéficient d'avantages dus à des politiques écologiques moins ambitieuses. Ainsi, le MACF contribue à protéger les industries européennes contre les fuites de carbone.

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Une redistribution plus ciblée des revenus du SEQE

Les revenus générés par la vente d’EUA par la Commission Européenne sont de plus en plus redirigés vers les industries, finançant des projets verts qui facilitent la transition écologique des installations. En ciblant ces projets de manière plus précise, le SEQE-UE soutient efficacement la décarbonisation industrielle tout en assurant que les entreprises restent compétitives sur le marché international.

Le SEQE-UE est en constante évolution, avec des ajustements réguliers pour s'adapter aux réalités du marché. La transition des allocations gratuites vers le MACF en est un exemple parfait, illustrant les changements progressifs qui sont aussi là pour défendre l’économie européenne.

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Le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF) de l'UE vise à éviter la fuite de carbone en imposant aux importateurs de payer pour l'intensité carbone de leurs produits, assurant ainsi une compétitivité équitable pour les entreprises européennes et encourageant l'adoption mondiale de la tarification du carbone. Initialement ciblant les secteurs à forte intensité de carbone comme le ciment, l'acier et l'aluminium, le MACF entrera progressivement en vigueur, avec une application complète prévue pour 2034, impactant différemment divers pays en fonction de leur volume d'échanges avec l'UE et de l'intensité carbone de leurs produits. Bien qu'initialement contesté, le MACF suscite une acceptation croissante et incite d'autres pays à renforcer leurs engagements climatiques et à développer leurs propres mécanismes de tarification du carbone.

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Le Système d'Échange de Quotas d'Émission de l'UE (SEQE-UE) a significativement réduit les émissions de carbone, notamment dans le secteur de la production d'énergie, mais des efforts supplémentaires sont nécessaires pour atteindre les objectifs climatiques de l'UE. Le SEQE-UE, un levier important pour la décarbonation, évolue pour s'adapter aux ambitions climatiques croissantes à travers des mesures de renforcement et un suivi rigoureux. La tarification du carbone, au coeur du SEQE-UE, incite les industries à investir dans des technologies plus propres et à réduire leurs émissions de CO2.

Pourquoi des quotas gratuits sont-ils attribués dans le SEQE-UE ?

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Les allocations gratuites de quotas carbone ont initialement facilité l'adoption du SEQE-UE, protégé la compétitivité industrielle européenne et contribué à la stabilité macroéconomique. Cependant, le système évolue vers une réduction de ces allocations avec l'introduction du MACF, malgré les critiques sur leur efficacité à encourager les investissements verts et la réduction des émissions. L'objectif est d'équilibrer les objectifs environnementaux et économiques dans la transition vers la neutralité carbone, notamment via les marchés carbone.

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