Comment accélérer les trajectoires de décarbonation en investissant dans les quotas d’émission ?

Chez Homaio, notre mission est claire : concevoir des actifs ayant un fort potentiel de rendement et un impact réel sur les trajectoires de décarbonation. 

En ce qui concerne le rendement, les performances passées parlent d’elles-mêmes. Les quotas d'émission de l'UE (EUA) ont affiché une croissance annuelle moyenne de 26,58 % au cours des dix dernières années.

Cependant, mesurer l'impact environnemental est plus complexe. Lors de nos échanges avec des investisseurs privés comme vous, une question revient souvent : “Quel est mon impact sur ce marché ?”.

Dans cette édition de The Homing Bird, nous explorons comment le Système d'Échange de Quotas d'Émission de l'Union Européenne (SEQE-UE) contribue à la décarbonation de l’Europe, et quel rôle vous jouez dans cette dynamique.

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Introduction au Système d'Échange de Quotas d'Émission de l'Union Européenne SEQE-UE

Instauré en 2005, le SEQE-UE est un mécanisme de marché visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre. Son principe est d’attribuer un coût aux émissions de CO2, incitant ainsi les industries assujetties à décarboner leurs processus industriels. Plus le coût est important, plus l’incitation à décarboner est forte.  

Pour ce faire, la Commission Européenne établit un plafond d'émissions de CO2, qui diminue au fil du temps. Les entreprises doivent acheter des quotas d'émission, chaque quota représentant le droit d'émettre une tonne de CO2.eq. Si les entreprises assujetties ne restituent pas un nombre de quotas équivalent à leurs émissions de l’année, elles encourent de lourdes amendes. Le taux de conformité est supérieur à 97%. 

Pour en savoir plus sur ce mécanisme, consultez cette page.

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L’impact du SEQE-UE

Mettre un prix sur les émissions pour décarboner de l’Europe

Depuis 2005, le SEQE-UE est le pilier de la stratégie climatique de l'Union Européenne. Ce dispositif s'est révélé être l'outil le plus juste et le plus efficace pour diminuer les émissions de gaz à effet de serre.

Depuis sa création, les émissions des secteurs couverts ont diminué de 48%. Ça représente près de 1 Gt.CO2 depuis 2005. C’est absolument gigantesque. Et ça s'observe empiriquement en regardant l’évolution des émissions réelles sur le périmètre. 

Une méta-analyse publiée dans Nature, en 2024, confirme que les mécanismes de tarification du carbone, y compris le SEQE-UE, entraînent des réductions significatives des émissions même à des niveaux de prix modestes^[1]​. L’agence européenne de l'environnement, dans un rapport publié en Octobre 2024, montre que les émissions des secteurs couverts par le SEQE-UE diminuent plus rapidement que celles non couvertes, ou couvertes par d’autres politiques climatiques ou énergétiques.

Enfin, la Banque Mondiale, le FMI, l’OCDE, et bien d’autres institutions internationales, considèrent également la tarification des émissions comme le mécanisme le plus juste et le plus efficace pour réduire les émissions.

Financer la transition énergétique grâce à un mécanisme redistributif

Depuis 2005, le SEQE-UE a généré plus de 200 milliards d'euros de recettes fiscales, dont près de 40 milliards en 2024. En effet, les quotas d’émission sont des titres financiers émis par lar commission européen lors d’enchères quotidiennes. Ces fonds sont redistribués aux Etats Membres, qui ont l’obligation de les réinvestir dans leurs politiques climatiques. En 2023, plus de 2 milliards d’euros ont ainsi été distribués à la France, pour financer des politiques comme MaPrimeRénov’.

Une partie de ces recettes fiscales alimente le Fonds de Modernisation européen et le Fonds d'Innovation européen. Ces fonds soutiennent à leur tour des investissements dans la décarbonation industrielle et l'innovation pour la transition énergétique.

Ainsi, plus la valeur des quotas augmente, plus les fonds disponibles pour financer la transition énergétique croissent, créant un cercle vertueux entre régulation et transformation industrielle.

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L’impact des investisseurs privés sur le SEQE-UE

Homaio est la première plateforme qui permet aux investisseurs privés d’accéder au marché des quotas d’émission européens. Lorsque les investisseurs souscrivent aux titres financiers émis par Homaio, Homaio achète un nombre de quotas équivalent à la valeur de ces titres, et les détient dans le registre européen. Et pendant toute cette période de détention, plusieurs effets se conjuguent :

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1. Effet confiscatoire

L'achat de chaque quota diminue immédiatement le nombre de quotas disponibles sur ce marché plafonné. Étant donné qu'un quota doit être restitué pour chaque tonne de CO2 émise, moins il y a de quotas disponibles, moins il y a d’émissions possibles. 

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💡 Toute émission évitée aujourd’hui à un impact positif. En effet, reporter les émissions dans le temps permet de diminuer la concentration de gaz à effet de serre à court terme et de limiter les points de bascule climatiques.

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2. Effet prix

La pression sur l'offre entraîne ensuite une hausse des prix, augmentant l’incitation des entreprises à investir dans des solutions de décarbonation. La valeur d'un quota est le point d’arbitrage d’un investissement décarboné. Plus le prix du quota est élevé, plus il devient compétitif d'investir dans la décarbonation d’un processus industriel.

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💡 Par ailleurs, ces investissements sont irréversibles : les entreprises ne reviendront pas sur leurs investissements, quelles que soient les fluctuations futures du prix des quotas.

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3. Effet réglementaire

Lorsque les investisseurs privés investissent via Homaio, cela augmente le nombre total de quotas en circulation, entraînant une réduction définitive du plafond de quotas mis sur le marché les années suivantes. Ce mécanisme est issu d’une règle européenne nommée “l’invalidation”.

Cet effet persiste même après la revente, contribuant à restreindre l'offre globale tout en accélérant l'augmentation des prix et, par conséquent, les trajectoires de décarbonation.

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4. Conservez un impact positif même après la cession

Après avoir cédé leurs EUAs et soldé leurs positions, l’impact positif des investisseurs privés perdure. On appelle cela l’impact positif résiduel. Cet impact est la somme des effets confiscatoires, prix, réglementaires, et temporels net de la remise sur le marché des quotas. 

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💡 Homaio soutient et finance une initiative de recherche avec l’Institut Louis Bachelier pour modéliser et quantifier cet impact.

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Ensemble, ces mécanismes font du marché des EUA un outil puissant pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, tout en offrant une opportunité d’investissement à fort potentiel de rendement, et alignée avec des objectifs climatiques ambitieux.

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