Le SEQE de l'UE provoque-t-il des fuites de carbone ?
Résumé
La fuite de carbone se produit quand des politiques climatiques strictes dans une région déplacent les émissions vers des zones moins régulées, annulant les efforts de réduction globale. Le SEQE de l'UE utilise l'allocation gratuite de quotas et le Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) pour contrer ce phénomène et encourager une tarification carbone mondiale, assurant la compétitivité des entreprises européennes tout en poursuivant la décarbonisation. Certains secteurs comme l'acier, le ciment et l'aluminium sont particulièrement exposés.
Définition de la fuite de carbone
La fuite de carbone (ou “carbon leakage” en anglais) survient lorsque des politiques climatiques rigoureuses dans une région entraînent une augmentation des émissions dans d’autres régions où les normes sont plus laxistes. Ce transfert d'activités industrielles vers des zones moins régulées peut conduire à une hausse nette des émissions mondiales, compromettant ainsi les efforts des régions avec des politiques plus strictes. Les estimations suggèrent qu’une réduction de 10 tonnes d’émissions dans des régions strictes pourrait entraîner une augmentation de 0,5 à 3 tonnes ailleurs en raison de la fuite de carbone.
Les secteurs particulièrement exposés
Certains secteurs assujettis au SEQE sont plus vulnérables à la fuite de carbone en raison de leur forte consommation énergétique et de leur exposition au commerce international. Parmi ceux-ci figurent l'acier, le ciment, l'aluminium et les produits chimiques. Bien que la délocalisation de ces industries puisse être justifiée aussi par d’autres raisons telles que des coûts de main-d'œuvre plus bas, le principal facteur de la fuite de carbone est le coût de conformité avec les politiques de tarification du carbone.
Y a-t-il vraiment de la fuite de carbone dans le SEQE?
Plusieurs études universitaires et institutionnelles ont confirmé la présence, dans certaines mesures, de fuites de carbone associées au SEQE de l'UE. Les recherches montrent que les secteurs à forte intensité énergétique ont tendance à déplacer leur production en dehors de l'UE pour échapper aux coûts de conformité. Ces données prouvent que la fuite de carbone pose, en effet, un risque concret et n’est pas simplement une hypothèse théorique.
Mesures du SEQE pour contrer la fuite de carbone
Pour éviter les fuites de carbone et maintenir la compétitivité des entreprises européennes, le SEQE a mis en place plusieurs mesures. L'une des principales stratégies a été dans le passé l'allocation gratuite de quotas (EUA) aux secteurs les plus vulnérables. De plus, en 2023, l'UE a introduit le Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières (MACF), un outil clé visant à harmoniser les coûts du carbone à l’échelle internationale. Ce mécanisme impose un prix du carbone aux importations équivalent à celui payé par les producteurs européens, garantissant ainsi que les biens importés ne bénéficient pas d’un avantage concurrentiel injuste. Le MACF encourage également les pays tiers à adopter des systèmes de tarification du carbone similaires, facilitant ainsi une convergence des politiques climatiques à l’échelle mondiale.
Il n’existe pas de politiques climatiques trop ambitieuses face à l’urgence de la crise climatique. La lutte contre le changement climatique doit être un effort collectif, et le SEQE de l'UE garantit non seulement la viabilité économique du système actuel, mais aussi une continuité dans la décarbonisation efficace.
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