Un mécanisme basé sur le marché conçu pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Dans le cadre de ce système, un plafond est fixé à la quantité totale d'émissions pouvant être émises par les entités couvertes, telles que les industries ou les centrales électriques. Des quotas d'émission sont émis, chacun représentant le droit d'émettre une quantité spécifique de gaz à effet de serre. En créant un marché pour les quotas d'émission, l'ETS encourage les réductions d'émissions tout en offrant aux entreprises la flexibilité de trouver les moyens les plus rentables de respecter leurs objectifs d'émissions.
Le Système d'Échange de Quotas d'Émission (SEQE) est un outil de marché conçu pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) en établissant un plafond sur la quantité totale d’émissions autorisée et en permettant le commerce des quotas d’émission. Il incite les entreprises à adopter des technologies et pratiques plus propres en attribuant une valeur monétaire aux émissions de carbone.
Fonctionnement :
- Plafond : Un plafond maximal est fixé sur le total des émissions pouvant être émises par tous les participants au système. Ce plafond est réduit progressivement pour encourager une diminution des émissions.
- Quotas : Les participants reçoivent ou achètent des quotas d’émission, chacun leur permettant d’émettre une quantité spécifique de GES (par exemple, une tonne de CO₂ équivalent).
- Échange : Les entreprises qui émettent moins que leurs quotas peuvent vendre l’excédent à celles qui dépassent leurs limites, créant ainsi une incitation financière à l’efficacité et à l’innovation.
Avantages :
- Encourage des réductions d’émissions rentables en laissant le marché déterminer le prix du carbone.
- Offre un mécanisme flexible pour que les entreprises respectent leurs objectifs climatiques.
- Soutient la transition vers une économie à faible émission de carbone en générant des revenus pouvant être réinvestis dans les énergies renouvelables et les projets climatiques.