Un dividende carbone est une politique qui redistribue aux citoyens, généralement sous forme de versements égaux, les recettes générées par un prix du carbone (comme une taxe ou un système d’échange de quotas d’émission). Cette approche vise à compenser la hausse potentielle des coûts de l’énergie pour les consommateurs, à rendre la politique climatique plus équitable et à renforcer l’adhésion du public à la transition énergétique.
Dividende carbone
Un dividende carbone, souvent appelée modèle de « taxe-et-dividende » (fee-and-dividend) ou « revenu climatique », est une politique climatique fondée sur des mécanismes de marché, conçue pour réduire les émissions de GES tout en protégeant les ménages de l’impact économique. Le principe est simple : rendre la pollution plus coûteuse et reverser l’argent collecté à la population. Ce dispositif répond à une critique fréquente selon laquelle la tarification du carbone peut être régressive, c’est-à-dire qu’elle affecte proportionnellement davantage les ménages modestes, qui consacrent une part plus importante de leur revenu à l’énergie et aux transports.
En redistribuant les recettes de manière égale à l’ensemble des citoyens, un dividende carbone peut transformer un prix du carbone potentiellement impopulaire en outil progressif et politiquement acceptable. Pour de nombreux ménages, en particulier ceux dont l’empreinte carbone est plus faible, le versement peut dépasser les surcoûts, générant un gain net. Ce mécanisme incite à réduire l’empreinte carbone des particuliers comme des entreprises, tout en garantissant une transition juste et équitable.
Comment fonctionne un dividende carbone
- 1. Mettre un prix sur le carbone : Un gouvernement ou une autorité de régulation fixe un prix sur les émissions de carbone. Cela se fait généralement de deux façons :
- Une taxe carbone : Des frais directs s’appliquent à chaque tonne de CO₂ émise par les énergies fossiles.
- Un système de plafonnement et échange : Un plafond est fixé pour les émissions totales, et les entreprises doivent détenir des quotas / EUA (comme les EUA disponibles sur la plateforme Homaio) pour chaque tonne émise. Les recettes sont générées lorsque l’État met aux enchères ces quotas.
- 2. Collecter les recettes : L’État collecte les fonds générés par le prix du carbone. Dans le cadre du système d’échange de quotas d’émission de l’UE (EU ETS), ces recettes proviennent de la mise aux enchères des quotas d’émission de l’Union européenne (EUA).
- 3. Redistribuer les recettes (la dividende) : Les recettes collectées sont ensuite réparties à parts égales et versées directement à tous les citoyens, généralement via un paiement mensuel ou annuel, souvent appelé « cashback carbone » ou « revenu climatique ».
Exemples concrets
- L’Incitatif à agir pour le climat (Canada) : Dans les provinces où le système fédéral de tarification du carbone s’applique, le gouvernement canadien prélève une redevance sur les carburants et reverse directement les recettes aux ménages via des paiements de l’« Incitatif à agir pour le climat ». Ce système illustre une application à grande échelle, en conditions réelles, du modèle de dividende carbone.
- Le « Klimabonus » (Autriche) : En 2022, l’Autriche a introduit un prix national du carbone, accompagné d’un « Klimabonus » (bonus climat). Ce paiement annuel est versé à chaque résident afin de compenser les coûts additionnels liés au prix du carbone, avec un montant variant légèrement selon les régions pour encourager des choix plus durables. Voir la page officielle du gouvernement autrichien pour plus de détails.